Réglementation au Québec
Vélos électriques, trottinettes, cyclomoteurs : ce que dit la réglementation, comment E-bikeQC classe ses produits, et ce qui relève de vous. Dernière vérification des sources officielles : 19 novembre 2026.
En bref
| Type | Règles principales | Où circuler |
|---|---|---|
| Vélo électrique conforme | Moteur électrique de 500 W ou moins, assistance coupée à 32 km/h, pédales. Aucun permis ni immatriculation à 18 ans et plus. Casque obligatoire. | Voies publiques et pistes cyclables, sauf autoroutes et leurs bretelles. |
| Vélo électrique non conforme (« Hors route ») | Dépasse 500 W ou 32 km/h. N’est pas une bicyclette au sens de la réglementation. | Terrains privés seulement, avec la permission du propriétaire. |
| Trottinette électrique | Projet pilote : 25 km/h maximum, 14 ans et plus, casque obligatoire, 36 kg ou moins. | Routes limitées à 50 km/h ou moins et voies cyclables qui s’y trouvent. Trottoir généralement interdit. |
| Cyclomoteur, scooter, moto | Immatriculation, permis, casque de moto. Nous ne vendons pas ces véhicules. | Voies publiques, selon le permis. |
Le vélo électrique conforme
- Moteur : électrique seulement, puissance de 500 W ou moins.
- Vitesse : l’assistance doit cesser à 32 km/h. On peut dépasser cette vitesse seulement en pédalant.
- Pédales : le vélo doit pouvoir être pédalé sans assistance en tout temps.
- Âge : 18 ans et plus. Les 14 à 17 ans peuvent rouler avec un permis de classe 6D.
- Casque : obligatoire et conforme à une norme reconnue.
- Permis et immatriculation : aucun permis ni immatriculation à 18 ans et plus.
- Assurance : le régime public de la SAAQ ne couvre généralement pas les blessures d’un accident impliquant seulement un vélo électrique. Une assurance personnelle est recommandée.
Sources : Québec.ca, vélo à assistance électrique et SAAQ, vélo électrique.
Conforme au Québec 500 W · 32 km/h
Puissance « nominale » ou « maximale » : une précision importante
Les pages officielles parlent d’une « puissance maximale de 500 W » sans préciser si elle est nominale (continue) ou de pointe. Les fabricants indiquent généralement la puissance nominale, et la puissance de pointe peut être plus élevée (par exemple 500 W nominal et 750 W de pointe).
E-bikeQC classe ses vélos selon la puissance nominale déclarée par le fabricant. C’est notre interprétation de bonne foi, et nous affichons toujours la puissance nominale et la puissance de pointe sur les fiches. Cette interprétation ne lie ni la SAAQ ni les forces de l’ordre. Si ce point est important pour vous, vérifiez-le auprès de la SAAQ avant d’acheter.
Les produits « Hors route »
Un vélo qui dépasse 500 W ou 32 km/h n’est pas une bicyclette au sens de la réglementation. Il ne peut pas circuler sur les chemins publics, les pistes cyclables ou les trottoirs. Il est réservé aux terrains privés, avec la permission du propriétaire. Les règles des véhicules hors route (VTT, motoneige) ne s’appliquent pas automatiquement à ces vélos : renseignez-vous avant de les utiliser sur un sentier.
Hors route Terrain privé seulement
Les trottinettes électriques
- Vitesse : 25 km/h maximum; le moteur doit cesser d’aider à cette vitesse.
- Poids : 36 kg ou moins, batterie comprise.
- Âge : 14 ans et plus, avec une preuve d’âge sur soi.
- Casque : obligatoire.
- Où : routes dont la limite est de 50 km/h ou moins et voies cyclables qui s’y trouvent. Les municipalités peuvent interdire certains endroits.
- Interdit : passager, remorque, écouteurs, téléphone en main.
Les trottinettes de notre catalogue dépassent la vitesse du projet pilote (25 km/h). Elles sont classées « terrain privé seulement ». Certaines peuvent offrir un mode de vitesse réduite : le mode choisi ne change pas le classement de l’appareil.
Source : Québec.ca, trottinettes électriques.
Cyclomoteurs, scooters et motos
Un scooter ou cyclomoteur (jusqu’à 70 km/h) doit être immatriculé, avec un permis valide et un casque de moto. Les motos demandent un permis de classe 6A. E-bikeQC ne vend pas de véhicules immatriculables. Voir : CAA-Québec, vélo électrique et scooter.
Comment E-bikeQC classe ses produits
Chaque fiche affiche un « Classement E-bikeQC », établi à partir de la puissance nominale et de la vitesse déclarées par le fabricant :
- Conforme au Québec : vélo électrique de 500 W nominal ou moins, assistance limitée à 32 km/h.
- Hors route : au-dessus de ces limites. Terrain privé seulement.
- Trottinettes : classées selon le projet pilote (25 km/h). Aucune trottinette de notre catalogue ne le respecte actuellement.
- Pièces et accessoires : aucun classement.
Nous ne vendons aucun produit en vous disant qu’il peut contourner la loi. Si un produit est « Hors route », nous vous le disons clairement.
Quels produits sont conformes au Québec ?
Voici le classement E-bikeQC de tous nos produits, selon les règles du Québec. Ailleurs au Canada, les règles peuvent être différentes : voir la section suivante.
Conformes au Québec (vélos électriques)
Hiboy : Hiboy EX6 Step-thru · Hiboy EX6F Folding
EMMO : EMMO E-Mini Pro · EMMO E-Wild Pro · EMMO E-Wild Dual · EMMO EHaul Pro · EMMO Gron Pro · EMMO Ikong Pro · EMMO Ikong Max · EMMO Monta Pro · EMMO Monta Dual · EMMO Pulse Pro · EMMO Spurt Pro · EMMO Spurt Max · EMMO Trevo Pro · EMMO Vegar Pro · EMMO VFO Pro · EMMO VMO Pro · EMMO Trobic Pro
OIIOS : OIIOS Cyclon · OIIOS Dyno · OIIOS Electo · OIIOS Glide · OIIOS Powa · OIIOS Quanta · OIIOS Voltus · OIIOS Triox
Hors route au Québec (terrain privé seulement)
Hiboy : Hiboy EX9 · Hiboy P6 · Hiboy EX11 · Hiboy X300 · Hiboy Max Pro · Hiboy S2 Max · Hiboy S2 Pro · Hiboy TITAN · Hiboy TITAN PRO · Hiboy U2 Pro
Bakcou : Bakcou Kodiak SD AWD · Bakcou Mule SD · Bakcou Flatlander SD · Bakcou Scout Jager SD · Bakcou Mule Jager SD
Segway : Segway Max G3 · Segway ZT3 Pro · Segway Superscooter GT3 · Segway Superscooter GT1
Les trottinettes figurent ici parce qu’elles dépassent la vitesse du projet pilote québécois (25 km/h).
Vous êtes hors Québec ?
Nous livrons partout au Canada, mais les règles diffèrent selon la province ou le territoire (limites de puissance et de vitesse, âge minimal, casque, classes de vélos). Choisissez votre province pour consulter la source officielle.
Alberta (page officielle)Colombie-Britannique (page officielle)Île-du-Prince-Édouard (page officielle)Manitoba (texte de loi)Nouveau-Brunswick (texte de loi)Nouvelle-Écosse (page officielle)Nunavut (texte de loi)Ontario (page officielle)Saskatchewan (page officielle)Terre-Neuve-et-Labrador (texte de loi)Territoires du Nord-Ouest (page officielle)Yukon (texte de loi)
Ces liens mènent aux sources officielles des gouvernements provinciaux et territoriaux (page d’information ou texte de loi). Les règles peuvent avoir changé et certaines provinces les répartissent dans plusieurs textes : validez toujours auprès de votre province. Liens vérifiés le 19 novembre 2026.
Notre responsabilité et la vôtre
- Le classement E-bikeQC est informatif et établi de bonne foi à partir des données du fabricant. Ce n’est pas un avis juridique ni une garantie de conformité.
- Nos classements sont établis selon les règles du Québec. Les règles changent d’une province à l’autre : si vous résidez ailleurs au Canada, vous devez vérifier celles de votre province ou territoire avant d’acheter et d’utiliser le produit.
- Les lois évoluent et les municipalités peuvent ajouter des règles. Il vous revient de vérifier la réglementation applicable avant d’utiliser votre produit.
- L’acheteur est seul responsable de l’usage qu’il fait du produit : respect du Code de la sécurité routière, des règlements municipaux, du port du casque et de l’équipement de protection.
- Les produits « Hors route » ne doivent être utilisés que sur un terrain privé, avec la permission du propriétaire.
- Toute modification du produit (retrait d’un limiteur de vitesse, changement de moteur, de batterie ou de contrôleur) peut changer son classement. E-bikeQC n’est pas responsable d’un produit modifié ni d’un usage non conforme.
- E-bikeQC ne peut être tenue responsable des amendes, saisies, blessures ou dommages découlant d’un usage non conforme du produit ou du non-respect de ces règles.
- Une assurance personnelle (responsabilité civile, assurance habitation ou vélo) est fortement recommandée.
- En passant une commande, vous confirmez avoir lu cette page et le classement indiqué sur la fiche du produit.
Rien dans cette page ne limite les droits que la loi vous accorde comme consommateur (garantie légale, par exemple).
Sources officielles
- Québec.ca : vélo à assistance électrique
- SAAQ : vélo électrique
- Québec.ca : trottinettes électriques
- CAA-Québec : vélo électrique et scooter
Cette page est une explication simple, pas un avis juridique. En cas de doute, validez avec la source officielle ou écrivez-nous avant d’acheter.
